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Marques déposées par SUBIGER FRANCK
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ASTUPASS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ASTUPASS
SUBIGER FRANCK

Numéro de dépôt :
3462037
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
10/11/2016
ASTUPASS de SUBIGER FRANCK

Présentation de la marque ASTUPASS

Déposée le 10 novembre 2006 par SUBIGER FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ASTUPASS »

Le déposant est SUBIGER FRANCK domicilié(e) LE HAMEAU, 5 Rue Galilée,59390 LYS LES LANNOY - 59390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUBIGER FRANCK domicilié(e) LE HAMEAU, 5 Rue Galilée,59390 LYS LEZ LANNOY - 59390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 38 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTUPASS est expirée depuis le 10 novembre 2016.

SUBIGER FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : PASSLEZARD Source de Loisirs


SUBIGER FRANCK - LE HAMEAU, 5 Rue Galilée,59390 LYS LES LANNOY - 59390 - France


SUBIGER FRANCK - LE HAMEAU, 5 Rue Galilée,59390 LYS LEZ LANNOY - 59390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; cartes ; prospectus ; affiches ; brochures ; guides ; billetteries ; calendriers ; adhésifs (autocollant pour la papeterie) ; articles publicitaires.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimées, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Emission de cartes de fidélité, de bons de réductions et de chèques avantages.

Télécommunications ; transmission de données par voie informatiques.

Organisation de voyages ; location de véhicules ; réservation de voyages et de billetterie ; agences de tourisme (à l'exception des réservations d'hôtels et pensions).

Informations en matières de divertissement ou d'éducation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres et de guides ; organisation de concours ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres, périodiques et guides en lignes ; micro-édition.

Réalisation (conception) de site Internet.